Mentions légales

 

PROPRIETAIRE

Seignemartin SAS au capital de 300000€ 
Siège social : 350, rue de la Gélinotte - 01130 Nantua - France
R.C.S : Bourg-En-Bresse B 772 200 036 
N° TVA intracommunautaire : FR45772200036 
Code NAF : 1051C Fabrication de fromage 
Tél. : 04.74.75.51.64 
Directeur de publication : Madame Isabelle Seignemartin 
Contact : seignemartin(at)orange.fr

Concéption et création

EURL La Boite à Dudu
Siège social : 5, impasse du crochet 01100 Géovreisset
www.laboiteadudu.fr

Hébergement

1&1 Internet SARL
Siège social : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
www.1and1.fr

Crédit photos

Jean-Michel DUMAS (La Boite à Dudu - 2016)
David Mathieu

Droits d’auteur

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.)

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies, etc.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction sur support papier est autorisée sous condition d’une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source.

Informations personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Déclaration NS-48 n°1438134.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

Liens Hypertextes

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de la fromagerie Seignemartin. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité de la société Seignemartin SA.

La fromagerie Seignemartin se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment


Portfolio